Claude Demassieux


De: Demassieux (Claude, Francis)
ancien député ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Claude Demassieux
député du Pas-de-Calais
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la ville et à l'intégration
Groupe:
charge
18 Avril 199618/04/1996
De: Demassieux (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Demassieux (Claude)
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
membre titulaire
Remplace:M. Luppi (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
18 Juin 199318/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.